Comité du 7 octobre 2025

Heure de début : 18h00
Lieu : Salle des fêtes - Rue de la Poste 59146 PECQUENCOURT

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 19 juin 2025
1.2) Élection de deux Vice-présidents
1.3) Désignation de deux représentants du SMTD au sein de la Société Publique Locale STAD
1.4) Demande d’affiliation volontaire au CDG 59 du Syndicat mixte des ports intérieurs du canal Seine-Nord-Europe
1.5) Modification de la délibération relative à la facturation des navettes mises en place pour le Salon de la moto à Gayant Expo
1.6) Organisation de navettes ou le renforcement des services lors d’événements sur le territoire du SMTD.
1.7) Modification des statuts du Syndicat mixte Hauts de France Mobilités

2^ème Partie : Finances - François CRESTA
2.1) Admission en non valeur des créances proposées par le Trésorier
2.2) Déclassement de véhicules

3^ème partie : Affaires juridiques - Christophe DUMONT
3.1) Transaction suite aux désordres observés sur les bancs des stations de la ligne A de BHNS

4^ème partie : Planification et mise en accessibilité - Jessica TANCA
4.1) Subventions PDU 2025-2026