Comité du 10 décembre 2025

Heure de début : 18h00
Lieu : Espace Fêtes Jacques Duclos - Place Roger Salengro 59287 GUESNAIN

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 7 octobre 2025
1.2) Calendrier des assemblées du SMTD pour l’année 2026
1.3) Information sur les délégations au Président en vertu de l’article l 5211-10 CGCT
1.4) Information sur les délégations au bureau en vertu de l’article l 5211.10
1.5) Demande d’affiliation volontaire au CDG59 du Syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois
1.6) Attribution d’une subvention annuelle à l’amicale du personnel public du SMTD

2^ème partie : Evolution de l’offre des transports - Robert STRZELECKI
2.1) Modification des fins de services pour les 24 et 31 décembre 2025
2.2) Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle pour la construction d’un second dépôt et d’une aire de covoiturage sur la ZAC de l’Ermitage 2 à Lambres-lez-Douai

3^ème partie : Finances - François CRESTA
3.1) Décision modificative n°1/2025 budget principal
3.2) Décision modificative n°1/2025 budget annexe transport
3.3) Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2026

4^ème partie : Mobilités actives - Jean-Luc HALLE
4.1) Avenant n°3 – Marché n°2023-22 exploitation du réseau de transport en commun « évéole » et assistance à maitrise d’ouvrage pour les projets d’infrastructure
4.2) Définition d’une stratégie de réemploi et de recyclage des vellow les plus anciens

5^ème partie : Usages partages, intermodalité et transition énergétique - Bernard CZECH
5.1) Convention de partenariat entre le SMTD et le Centre historique minier
5.2) Bilan de la première année d’exploitation du service d’autopartage Citiz à Douai (décembre 2024 – novembre 2025)

6^ème partie : Planification et mise en accessibilité - Jessica TANCA
6.1) Soutien financier à l’ACLAHME pour 2026
6.2) Note concernant la restitution des résultats de l’enquête mobilité certifiée Cerema du Douaisis