Découvrez l'ensemble des actes réglementaires du Président du SMTD

Dans cette rubrique, vous pouvez télécharger l'ensemble des arrêtés et décisions du Président.

avril2026 :
Publié le 21 avril 2026
Mise en place de navettes spéciales pour les événements du territoire
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Publié le 13 avril 2026
Déclaration sans suite du marché de sécurité et de désenfumage des bâtiments
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Publié le 13 avril 2026
Attribution du marché d'acquisition d'un serveur informatique
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Publié le 02 avril 2026
Mise en place de navettes spéciales pour les événements du territoire
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mars2026 :
Publié le 24 mars 2026
Attribution du marché de remplacement du système de chauffage à l'atelier et à la station de lavage
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Publié le 19 mars 2026
Attribution du marché de système de chauffage
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Publié le 03 mars 2026
Modification du RI de la Commission d'indemnisation amiable des travaux de la Ligne B
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Publié le 03 mars 2026
Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un nouveau dépôt et d'une aire de…
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Publié le 03 mars 2026
Adhésion à Plurelya
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février2026 :
Publié le 23 février 2026
Attribution du marché pour la réalisation d'une mission CSPS pour la réalisation du nouveau dépôt
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Publié le 10 février 2026
Attribution du marché d'assurance du SMTD
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janvier2026 :
Publié le 26 janvier 2026
Attribution du marché de copieurs
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Publié le 19 janvier 2026
Renouvellement de l'adhésion à RVVN
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Publié le 19 janvier 2026
Renouvellement de l'adhésion au GART
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Publié le 19 janvier 2026
Renouvellement de l'adhésion à Plurelya
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Publié le 08 janvier 2026
Déclaration sans suite pour les travaux de remplacement du chauffage
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décembre2025 :
Publié le 18 décembre 2025
Lauréat du marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation du nouveau dépôt
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Publié le 15 décembre 2025
Attribution du marché d'assurance
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Publié le 02 décembre 2025
Recrutement infructueux au service vellow
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novembre2025 :
Publié le 20 novembre 2025
Attribution du marché de fourniture de carburant
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Publié le 14 novembre 2025
Déclaration de l'offre irrégulière du marché d'études géotechniques
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Publié le 14 novembre 2025
Attribution du marché d'études géotechniques
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octobre2025 :
Publié le 21 octobre 2025
Délégation de fonctions à M. Czech
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Publié le 20 octobre 2025
Délégation de fonctions à Mme Vaillant
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