Découvrez l'ensemble des actes réglementaires du Président du SMTD

Dans cette rubrique, vous pouvez télécharger l'ensemble des arrêtés et décisions du Président.

juillet2026 :
Publié le 06 juillet 2026
Vente d'un véhicule
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juin2026 :
Publié le 26 juin 2026
Attribution du marché pour les travaux d’aménagement, entretien de voirie, arrêts bus, aire de stationnement et voie…
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Publié le 15 juin 2026
Attribution du marché pour une mission de contrôle technique du futur dépôt
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Publié le 08 juin 2026
Attribution du marché pour l’entretien des extincteurs, des robinets d’incendie armés, du SSI de l’éclairage de sécurité…
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Publié le 08 juin 2026
Attribution du marché pour la fourniture et la pose des panneaux de signalisation routière
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Publié le 08 juin 2026
Attribution du marché pour les vérifications périodiques de sécurité
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Publié le 08 juin 2026
Attribution du marché pour une mission de coordination des travaux de rénovation
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Publié le 08 juin 2026
Attribution du marché pour une mission de contrôle technique des travaux de rénovation
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Publié le 08 juin 2026
Délégation de signature à Jean-Luc PASZEK
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Publié le 08 juin 2026
Délégation de fonctions à Philippe ROSZYK
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Publié le 08 juin 2026
Délégation de fonctions à Sylvain CHARLET
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Publié le 08 juin 2026
Délégation de fonctions à Philippe LECOCQ
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Publié le 08 juin 2026
Délégation de fonctions à Charles VAILLANT
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Publié le 08 juin 2026
Délégation de fonctions à Jessica TANCA
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Publié le 08 juin 2026
Délégation de fonctions à Laurent KUMOREK
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Publié le 08 juin 2026
Délégation de fonctions à Jean-Luc HALLE
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Publié le 08 juin 2026
Délégation de fonctions à Jean-Baptiste GROS
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Publié le 08 juin 2026
Délégation de fonctions à Christophe DUMONT
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Publié le 04 juin 2026
Délégation de signature au DGS
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mai2026 :
Publié le 28 mai 2026
Vente d'un véhicule IVECO Daily
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Publié le 21 mai 2026
Modification de la liste des navettes spéciales
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Publié le 21 mai 2026
Vente d'un véhicule de service - Citroen C3
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Publié le 21 mai 2026
Vente d'un véhicule de service - Renault Trafic
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Publié le 21 mai 2026
Vente d'un véhicule de service - Renault Trafic
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