Comité du 19 juin 2025

Heure de début : 18h00
Lieu : Salle des fêtes - Rue de Bapaume 59169 FERIN

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte-rendu de la séance du 02 avril 2025
1.2) Information sur les délégations au Président en vertu de l’article l.5211-10 CGCT
1.3) Information sur les délégations au Bureau en vertu de l’article l.5211-10 CGCT
1.4) Rapport d’activité 2024
1.5) Adhésion à la mission d’interim territorial du CDG 59
1.6) Création d’un emploi permanent pour le service vellow – actualisation du tableau des effectifs
1.7) Facturation des navettes mises en place pour le salon de la moto à Gayant Expo
1.8) Proposition de modification du nom de l’arrêt Lycée Wagnonville en Lycée Biotech
1.9) Proposition de suppression de l’arrêt « Arbel » à Sin-le-Noble
1.10) Convention de labellisation d’un parking en parc-relais (P+R)

2^ème Partie : Évolution de l'offre de transports - Robert STRZELECKI
2.1) Convention relative au financement par la Région du transport scolaire des lycéens sur le périmètre du SMTD (période de septembre à décembre 2024)
2.2) Renouvellement de la convention relative au transport scolaire sur le réseau TER entre le SMTD et SNCF voyageurs
2.3) Modification de l’offre de la ligne A sur la plage du midi en période scolaire du lundi au vendredi

3^ème Partie : Mobilités actives - Jean-Luc HALLE
3.1) Modification de l’incitation financière du SMTD en faveur de la mise en œuvre opérationnelle du SDMD

4^ème partie : Planification et mise en accessibilité - Jessica TANCA
4.1) Soutien financier à APF France Handicap pour 2025
4.2) Subvention 2025 à l’association ACLAHME