Heure de début : 18h00
Lieu : Salle Edith Piaf - 41 rue Fauqueux 59176 MASNY

Ordre du jour

1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 5 février 2025
1.2) Adhésion au dispositif interne de signalement mis en place par le CDG 59
1.3) Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
1.4) Fermeture de l’agence évéole Place De Gaulle
1.5) Modification des statuts révisés de Hauts de France Mobilités

2ème Partie : Finances - François CRESTA
2.1) Approbation du compte financier unique 2024 (budget principal et budgets annexes transport & énergie)
2.2) Affectation du résultat 2024
2.3) Projet de rapport sur la situation en matière de développement durable
2.4) Approbation du budget primitif 2025 (budget principal et budgets annexes)
2.5) Versement d’une subvention au budget annexe
2.6) Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe

3ème Partie : Clientèle, tarification et transition numérique - Julien QUENNESSON
3.1) Plateforme mobilité – Bilan 2024

4ème partie : Travaux et patrimoine foncier - Damien FRENOY
4.1) Dénomination des stations de la ligne B, arrêts sur d’autres lignes et arrêts sur la ligne TAD’évéole 123

Les délibérations

Publié le 28 avril 2025
Stations de la ligne B
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Publié le 28 avril 2025
Plateforme Mobilité 2024
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Publié le 28 avril 2025
Subvention d’équilibre au budget annexe
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Publié le 28 avril 2025
Subvention au budget annexe
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Publié le 28 avril 2025
Budget primitif 2025
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Publié le 28 avril 2025
Rapport développement durable
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Publié le 28 avril 2025
NOTE - Rapport développement durable
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Publié le 28 avril 2025
Affectation du résultat 2024
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Publié le 28 avril 2025
Compte financier unique 2024
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Publié le 28 avril 2025
Statuts des Hauts de France Mobilités
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Publié le 28 avril 2025
Fermeture de l’agence
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Publié le 28 avril 2025
Désignation d’un référent
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Publié le 28 avril 2025
Dispositif interne de signalement
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