Comité du 9 octobre 2024

Heure de début : 18h00
Lieu : Salle des fêtes Marc Mercier - 15 rue Anicot 59553 CUINCY

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 12 juin 2024
1.2) Création d’un emploi permanent de gestionnaire budgétaire, comptable et paie
1.3) Actualisation de la délibération créant le poste de chef de projet mobilité durable
1.4) Convention avec le SCOT pour la mise à disposition de matériels audio pour la tenue de réunion/conférence
1.5) Acquisition d’un terrain pour la construction d’un second dépôt

2^ème Partie : Évolution de l'offre de transports - Robert STRZELECKI
2.1) Commission d’indemnisation amiable pour les travaux de la Ligne B - Rétribution de la Présidente de la commission
2.2) Ligne B : Avenant à la convention de transfert de maitrise d’ouvrage signée entre le SMTD et la commune de Douai afin de prévoir la fourniture de matériaux

3^ème Partie : Finances - François CRESTA
3.1) Décision modificative n°2/2024 du budget principal
3.2) Décision modificative n°1/2024 du budget annexe transport
3.3) Admission en non valeur des créances proposées par le Trésorier
3.4) Déclassement de véhicules
3.5) Convention relative au financement par la Région du transport scolaire des lycéens sur le périmètre du SMTD (période de septembre 2023 à juillet 2024)

4^ème partie : Mobilités actives - Jean-Luc HALLE
4.1) Avenant n°1 au marche public n°2023-12-10 relatif l’exploitation du réseau de transport en commun « évéole » et d’assistance à maitrise d’ouvrage pour les projets d’infrastructures

5^ème partie : Clientèle, tarification et transition numérique - Julien QUENNESSON
5.1) Convention AFPA Village des solutions

6^ème partie : Usages partagés, intermodalité et transition énergétique - Christophe CHARLES
6.1) Mise en œuvre opérationnelle du service d’autopartage en Gare de Douai

7^ème partie : Travaux et patrimoine foncier - Damien FRENOY
7.1) Signature d’une convention de superposition d’affectation pour l’installation d’un abri bus à l’arrêt “Axter” à Courchelettes
7.2) Rétrocession des travaux de réparation de la voirie à l’arrêt “Gare” de Leforest