Comité du 12 juin 2024

Heure de début : 18h00
Lieu : Salle Albert Camus - Place Victor Brachelet 59490 Somain

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte-rendu de la séance du 27 mars 2024
1.2) Élection d’un Vice-président
1.3) Désignation d’un représentant du SMTD au sein de la société publique locale STAD
1.4) Information sur les délégations au Président en vertu de l’article l 5211.10
1.5) Information sur les délégations au bureau en vertu de l’article l 5211.10
1.6) Révision des conditions d’installation des abris non publicitaires sur le ressort territorial du SMTD
1.7) Rapport d’activité 2023
1.8) Plan de protection de l’atmosphère interdépartemental du Nord et du Pas de Calais
1.9) Contrat de ville 2024-2030 : Quartiers 2030

2^ème Partie : Évolution de l'offre de transports - Robert STRZELECKI
2.1) Renouvellement de la convention relative au transport scolaire sur le réseau TER entre le SMTD et SNCF Voyageurs
2.2) Modification d’organisation des lignes 18 et 19

3^ème Partie : Finances - François CRESTA
3.1) Décision modificative n°1/2024 budget principal

4^ème partie : Usages partagés, intermodalité et transition énergétique - Christophe CHARLES
4.1) Expérimentation d’un service d’autopartage en Gare de Douai

5^ème partie : Travaux et patrimoine foncier - Damien FRENOY
5.1) Transfert de gestion du parking rue de Douai à la commune d’Auberchicourt

6^ème partie : Planification et mise en accessibilité - Jessica TANCA
6.1) Soutien financier à APF France Handicap pour 2024
6.2) Soutien financier au Syndicat Intercommunal de la Région d’Arleux pour 2024