Comité du 27 mars 2024

Heure de début : 18h00
Lieu : Salle des fêtes - rue de l'égalité 59187 DECHY

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 7 février 2024
1.2) Fermeture exceptionnelle de l’agence évéole Place De Gaulle les 10 mai et 16 aout 2024

2^ème Partie : Evolution de l'offre de transports - Robert STRZELECKI
2.1) Mise en place d’une desserte spéciale dans le cadre de la grande journe festive du Centre historique minier
2.2) Modification de l’itinéraire de la ligne 17 pour réaliser une desserte des Zones d’activité Ermitage 1 et Ermitage 2
2.3) Conventions pour la réalisation des travaux pour la transformation de la ligne 2 en ligne B de BHNS entre la gare de Leforest et le Centre hospitalier de Dechy
2.4) Conventions à passer avec le Département du Nord pour la réalisation des travaux pour la transformation de la ligne 2 en ligne B de BHNS entre la gare de Leforest et le Centre hospitalier de Dechy
2.4) Constitution d’une commission amiable des préjudices économiques liés aux travaux d’aménagement de la ligne B de BHNS
2.5) Proposition d’optimisation de l’offre sur les lignes 18, 19, 20 et 21

3^ème Partie : Finances - François CRESTA
3.1) Approbation du compte de gestion 2023 (budget principal et budgets annexes transport & énergie)
3.2) Compte administratif 2023
3.3) Affectation du résultat 2023
3.4) Rapport sur la situation en matière de développement durable
3.5) Budget primitif 2024
3.6) Modification du plan d’amortissement
3.7) Reprise de la provision suite au litige Eiffage au budget annexe

4^ème Partie : Mobilités actives - Jean-Luc HALLE
4.1) Modification du tarif annuel de location au service vellow et création d’un catalogue recensant la grille tarifaire des pièces détachées et accessoires des VAE

5^ème Partie : Clientèle, tarification et transition numérique - Julien QUENNESSON
5.1) Plateforme mobilité – Bilan 2023

6^ème partie : Travaux et patrimoine foncier - Damien FRENOY
6.1) Information du bureau