Publié le 23 décembre 2024
Heure de début : 18h00
Lieu : Salle Schmidt (cour intérieure de la Mairie) - 6 rue Henri Barbusse 59580 ANICHE
Ordre du jour
1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 9 octobre 2024
1.2) Information sur les délégations au Président en vertu de l’article l 5211.10
1.3) Information sur les délégations au bureau en vertu de l’article l 5211.10
1.4) Calendrier des assemblées du SMTD pour l’année 2025
1.5) Attribution d’une subvention annuelle à l’amicale du personnel public du SMTD
1.6) Actualisation du régime indemnitaire tenant compte de fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
1.7) Mise à disposition d’un fonctionnaire du SMTD à la STAD
1.8) Mise à disposition d’un personnel de la STAD au SMTD
1.9) Commission d’indemnisation amiable pour les travaux de la ligne B : délégation au bureau des décisions d’indemnisation des préjudices économiques
1.10) Avenant à la convention avec le SCOT pour la mise à disposition de matériels audio pour la tenue de réunion/conférence
1.11) Convention cadre pluriannuelle action cœur de ville – opération de revitalisation du territoire de Sin-le-Noble
2ème Partie : Évolution de l'offre de transports - Robert STRZELECKI
2.1) Modification des fins de services pour les 24 et 31 décembre 2024
2.2) Fermeture anticipée de l’agence évéole Place De Gaulle
3ème Partie : Finances - François CRESTA
3.1) Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2025
3.2) Versement d’une subvention au budget annexe
3.3) Liste des associations exonérées du versement mobilité
4ème partie : Mobilités actives - Jean Luc HALLE
4.1) Rappel de la politique cyclable du SMTD et évolutions projetées
4.2) Avenant n°2 au marche public n°2023-22 relatif à l’exploitation du réseau de transport en commun « évéole » et assistance à maitrise d’ouvrage pour les projets d’infrastructure
5ème partie : Usages partagées, intermodalité et transition énergétique - Christophe CHARLES
5.1) Convention de superposition d’affectation pour l’aménagement d’une aire de covoiturage à Lallaing
