Comité du 22 mars 2023

Heure de début : 18h00
Lieu : Salle Claudine Normand - 3 rue Henri Barbusse 59580 ANICHE

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 7 février 2023
1.2) Modification des statuts du syndicat mixte hauts de France Mobilites

2^ème Partie : Evolution de l'offre de transports - Robert STRZELECKI
2.1) Ligne B de BHNS – Bilan concertation préalable
2.2) Ligne B de BHNS - Lancement de l’enquête publique

3^ème Partie : Finances - François CRESTA
3.1) Approbation du compte de gestion 2022 (budget principal et budgets annexes transport & energie)
3.2) Compte administratif 2022
3.3) Affectation du résultat 2022
3.4) Budget primitif 2023
3.5) Modification de la politique des amortissements
3.6) Budget annexe énergie : versement complémentaire à la dotation initiale

4^ème Partie : Mobilités actives - Jean-Luc HALLE
4.1) Partenariat financier entre le SMTD et le Département du Nord en faveur de la mise en œuvre opérationnelle du SDMD

5^ème Partie : Clientèle, tarification et transition numérique - Julien QUENNESSON
5.1) Plateforme mobilité – Bilan 2022

6^ème partie : Usages partagés, intermodalité et transition énergétique - Christophe CHARLES
6.1) Convention de transfert de gestion pour l’aménagement de l’aire de covoiturage à Pecquencourt