Comité du 13 décembre 2023

Heure de début : 18h00
Lieu : Salle polyvalente de la Maison des Associations de la Clochette - Avenue Gounod 59500 DOUAI

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 11 octobre 2023
1.2) Calendrier des assemblées du SMTD pour l’année 2024
1.3) Attribution d’une subvention annuelle à l’amicale du personnel public du SMTD
1.4) Adhésion à la convention de participation conclue par le CDG 59 pour le risque santé et maintien de la labellisation pour le risque prévoyance  

2^ème Partie : Évolution de l'offre de transports - Robert STRZELECKI
2.1) Modification des fins de services pour les 24 et 31 décembre 2023  

3^ème Partie : Finances - François CRESTA
3.1) Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2024
3.2) Admission en non-valeur des créances proposées par le Trésorier
3.3) Admission des créances éteintes proposées par le Trésorier 

4^ème partie : Mobilités actives - Jean Luc HALLE
4.1) Avenant n°4 au marché public relatif à l’exploitation du réseau de transport en commun « évéole » et assistance à maitrise d’ouvrage pour les projets d’infrastructure
4.2) Renouvellement du marché public relatif à l’exploitation du réseau de transport en commun « évéole » et assistance à maitrise d’ouvrage pour les projets d’infrastructure
4.3) Modification du partenariat financier entre le SMTD et le Département du Nord en faveur de la mise en œuvre opérationnelle du SDMD

5^ème partie : Usages partagées, intermodalité et transition énergétique - Christophe CHARLES
5.1) Participation financière du SMTD au coût du raccordement au réseau électrique de l’aire de covoiturage à Pecquencourt

6^ème partie : Planification et mise en accessibilité - Jessica TANCA
6.1) Demande de convention de coopération entre pouvoirs adjudicateurs relative à l’EMC² sur le territoire du SMTD
6.2) Politique du SMTD concernant l’accessibilité du réseau évéole suite à la loi LOM