Comité du 14 juin 2023

Heure de début : 18h00
Lieu : Salle des fêtes - Place Henri Martel 59148 FLINES LES RACHES

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 22 mars 2023
1.2) Création d’un emploi permanent pour le service vellow – Actualisation du tableau des effectifs
1.3) Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité du service vellow
1.4) Recours au dispositif Parcours Emploi Compétences
1.5) Présentation du rapport d'activité 2022

2^ème Partie : Évolution de l'offre de transports - Robet STRZELECKI
2.1) Renouvellement de la convention relative au transport scolaire sur le réseau TER entre le SMTD et SNCF Voyageurs
2.2) Modification de l'offre de desserte sur la ligne 16

3^ème Partie : Finances - François CRESTA
3.1) Budget annexe énergie : versement complémentaire à la dotation initiale
3.2) Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
3.3) Modalités d'amortissements dans le cadre du passage à la M57
3.4) Convention relative au financement par la Région du transport scolaire des lycéens sur le périmètre du SMTD (période de septembre 2022 à juillet 2023)
3.5) Déclassement de véhicules
3.6) Reprise de la provision suite litige Jehoulet au budget annexe

4^ème partie : Usages partagés, intermodalité et transition énergétique - Christophe CHARLES
4.1) Convention de transfert de gestion avec le département du Nord pour l'aménagement de l'aire de covoiturage à Pecquencourt
4.2) Convention de superposition d'affectation pour l'aménagement d'un P+R situé à Aniche

5^ème partie : Marchés publics et commande publique - Claudine PARNETZKI
5.1) Adhésion à la centrale d'achats du Syndicat mixte du Nord - Pas de Calais numérique