Comité du 11 octobre 2023

Heure de début : 18h00
Lieu : Salle des fêtes - Rue de la Poste 59146 PECQUENCOURT

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 14 juin 2023.
1.2) Information sur les délégations au Président en vertu de l’article l.5211-10 cgct
1.3) Information sur les délégations au Bureau en vertu de l’article l.5211-10 cgct
1.4) Création d’un emploi permanent d’ingénieur territorial.
1.5) Revalorisation de la participation employeur sur les titres-restaurant.
1.6) Modification des statuts du Syndicat mixte Hauts de France Mobilités.

2^eme Partie : Evolution de l’offre de transports - Robert STRZELECKI
2.1) Déclaration de projet sur la transformation de la ligne 2 en ligne B de BHNS entre la gare de eforest et le Centre hospitalier de Dechy.
2.2) Information sur la signature des conventions de délégations de maitrise d’ouvrage pour la transformation de la ligne 2 en ligne B du BHNS
2.3) Conventionnement de la ligne 413

3^ème Partie : Finances - François CRESTA
3.1) Reprise de la provision suite aux litiges Ingerop au budget annexe.
3.2) Décision modificative n°1/2023 budget principal.
3.3) Déclassement de véhicules.
3.4) Prix de refacturation du kwh autoconsomme entre le budget principal et le budget annexe énergie.
3.5) Avenant à la convention relative au financement de la gratuité du transport sur le ressort territorial du SMTD.

4^eme Partie : usages partages, intermodalité et transition énergétique - Christophe CHARLES
4.1) Signature de la convention avec Enedis relative à la mise en œuvre d’une opération d’autoconsommation collective.
4.2) Désignation d’un responsable d’équilibre.

5^eme Partie : Travaux et patrimoine - Damien FRENOY
5.1) Renouvellement de la convention d’occupation du domaine ferroviaire gare de Montigny en Ostrevent.

6^eme Partie : Planification et mise en accessibilité - Jessica TANCA
6.1) Subventions PDU 2023-2025.
6.2) Réalisation d’une EMC² (ex-EMD)
6.3) Soutien financier au Syndicat intercommunal de la région d’Arleux.
6.4) Soutien financier à l’APF France Handicap.