Comité du 30 septembre 2026

Heure de début : 18h00
Lieu : Salle des fêtes Jules Fromont - Rue Jean Jaurès 59552 LAMBRES LEZ DOUAI

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte-rendu du 17 juin 2026
1.2) Modification de la délibération créant le poste de Responsable du pôle mobilité
1.3) Actualisation de la délibération créant le poste de Responsable du pôle administratif
1.4) Création d’un emploi permanent pour le service vellow – Actualisation du tableau des effectifs
1.5) Modification de la délibération créant trois emplois de mécanicien vélos
1.6) Modification de la délibération n°2017-2-1 relative à la création de deux emplois permanents
1.7) Désignation des représentants du SMTD au GART
1.8) Désignation des représentants du SMTD à l’association Réseau de villes et villages numériques
1.9) Création de la commission consultative des services publics locaux
1.10) Election des conseillers syndicaux à la commission consultative des services publics locaux
1.11) Création de la commission intercommunale pour l’accessibilité
1.12) Création du comité des partenaires

2^ème Partie : La voiture autrement, usages partagés et intermodalité - Jean Baptiste GROS
2.1) Service d’autopartage sur le territoire du SMTD – Bilan de l’expérimentation de deux ans en Gare de Douai et proposition d’extension du service à la Gare de Somain
2.2) Lignes de covoiturage à haut niveau de service : positionnement du SMTD sur deux liaisons et poursuite de l’étude régionale en phase 3

3^ème partie : : Accessibilité et mobilités inclusives, plans de mobilité entreprises, relations avec les usagers et institutions - Jessica TANCA
3.1) Soutien financier à APF France Handicap pour 2026

4^ème partie : Développement du réseau - Philippe ROSZYK
4.1) Élaboration du plan de mobilité du Douaisis
4.2) Reconduction du dispositif de financement PDU 2026-2027

5^ème partie : Finances prospective et contrôle de gestion - Sylvain CHARLET
5.1) Approbation du réglement budgétaire et financier
5.2) Décision modificative n°1/2026 budget principal
5.3) Décision modificative n°1/2026 budget annexe transport
5.4) Créances en non valeur 2025 des notes et listes des créances en non valeur proposées par le Trésorier
5.5) Reprise de la provision suite au litige époux Lefebvre inscrite au budget annexe