Comité du 17 juin 2026

Heure de début : 18h00
Lieu : Salle des fêtes - Rue de La Poste 59146 PECQUENCOURT

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation des comptes rendus des 02 mars 2026 et 27 mai 2026
1.2) Information sur les délégations au Président en vertu de l’article l.5211-10 CGCT
1.3) Information sur les délégations au Bureau en vertu de l’article l 5211.10
1.4) Rapport d’activité 2025
1.5) La modification des statuts du SMTD
1.6) Création de la Commission Finances, Prospective budgétaire et Contrôle de gestion
1.7) Création de la Commission Développement du réseau
1.8) Création de la Commission Mobilités partagées
1.9) Réglement intérieur des Assemblées

2^ème Partie : Communication et Affaires juridiques - Christophe DUMONT
2.1) Protocole d’accord transactionnel avec La Poste – Distribution du magazine du SMTD

3^ème Partie : La voiture autrement - Usages partagés et intermodalité - Jean-Baptiste GROS
3.1) Convention de partenariat entre le SMTD et Douaisis Agglo – Avantage tarifaire pour les utilisateurs du service d’autopartage Citiz 3.2) Evolution des tarifs du service d’autopartage Citiz – Approbation des nouvelles conditions tarifaires au 1er juillet 2026 
3.3) Modification des statuts du Syndicat Mixte des Mobilités Hauts de France

4^ème partie : Exploitation, Maintenance et Sécurité du réseau, Qualité du service, Transition énergétique - Laurent KUMOREK
4.1) Fermeture exceptionnelle de l’agence évéole Place De Gaulle le 13 juillet 2026

5^ème partie : Accessibilité et Mobilités inclusives, Plans de mobilité entreprises, Relations avec les usagers et institutions - Jessica TANCA
5.1) Bilan 2025 de la Plateforme Mobilité du Douaisis

6^ème partie : Développement du réseau - Philippe ROSZYK
6.1) Renouvellement de la convention relative au transport scolaire sur le réseau TER entre le SMTD et SNCF Voyageurs 
6.2) Mise à disposition des données de l’EMC² entre le SMTD et Artois Mobilités