Heure de début : 18h00
Lieu : Salle des fêtes de l'hôtel de Ville - 59119 WAZIERS
Port du masque OBLIGATOIRE

Ordre du jour

1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 23 septembre 2020
1.2) Actualisation des effectifs - Création d'un emploi permanent
1.3) Délégation au Président

2ème Partie : Evolution de l'offre de transports - Robert STRZELECKI
2.1) Etude de faisabilité de la Ligne B - Restitution de la phase 4
2.2) Propositions de desserte de la Gare de Leforest par la Ligne 2

3ème Partie : Finances - François CRESTA
3.1) Décision modificative n°1/2020 Budget principal
3.2) Déclassement de véhicules
3.3) Admission en non valeur des créances proposées par le trésorier
3.4) Convention relative au financement par la région du transport scolaire des lycéens sur le périmètre du SMTD

4ème Partie : Mobilités actives - Jean-Luc HALLE
4.1) Vélos à assistance électrique : dénomination du service et date de reprise en régie par le SMTD
4.2) Règlement de location des vélos à assistance électrique du SMTD

5ème Partie : Juridique et communication - Christophe DUMONT
5.1) Opération commerciale à l'occasion des fêtes de fin d'année

6ème Partie : Clientèle, tarification et transition numérique - Julien QUENNESSON
6.1) Tarification des accessoires et des réparations - Vélos à assistance électrique
6.2) Tarification de l'accès aux abris à vélos sécurisés