Heure de début : 18h00
Lieu : Salle des fêtes - Rue de la Poste 59146 PECQUENCOURT
Port du masque OBLIGATOIRE
Ordre du jour
1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 4 novembre 2020
1.2) Calendrier des assemblées du SMTD pour l’année 2021
1.3) Information sur les délégations au Président
1.4) Information sur les délégations au Bureau Syndical en vertu de l’article l 5211.10
1.5) Attribution d’une subvention annuelle à l’amicale du personnel public du SMTD
1.6) Mise en œuvre du télétravail ponctuel ou temporaire
1.7) Modification des fins de services pour les 24 et 31 décembre 2020
1.8) Fermeture exceptionnelle de l’agence commerciale évéole Place De Gaulle les samedis 26 décembre et 02 janvier 2021 et fermeture anticipée les 24 et 31 décembre 2020
2ème Partie : Evolution de l'offre de transports - Robert STRZELECKI
2.1) Convention à conclure avec la CAHC relative à l’occupation de la zone d’activites de la Tuilerie à Leforest
2.2) Etude de faisabilite de la Ligne B - Concertation publique
2.3) Transformation de la ligne 23 en circuit scolaire
2.4) Modification au 4 janvier 2021 de l’itinéraire de la ligne 20 sur les communes de Bugnicourt et Férin
2.5) Modification au 4 janvier 2021 des horaires de desserte du collège Jules Ferry à Douai par la ligne 15
3ème Partie : Finances - François CRESTA
3.1) Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif
3.2) Déclassement et sortie d’inventaire de matériels
3.3) Liste des associations exonérées du versement destiné au financement des transports en commun
4ème Partie : Planification et accessibilité - Jessica TANCA
4.1) Subvention à verser à l’association des paralysés de France
5ème Partie : Marchés publics et commande publique - Claudine PARNETZKI
5.1) Avenant n°1 au marché public n°2019-35 relatif à l’exploitation du réseau de transport en commun « évéole » et assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement du systeme billettique et les projets d’infrastructure
