Comité du 28 mars 2018

Heure de début : 19h00
Lieu : Salle Henri Martel - 163 Rue Salvador Allendé - 59151 ARLEUX

1^ère Partie : Affaires Générales (C. Hatu)
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 13 décembre 2017
1.2) Revalorisation de la participation du SMTD a la prévoyance des agents
1.3) Participation financière a la réalisation d’une étude de programmation et de définition de projet urbain – secteur de la gare de Douai
1.4) Prorogation de la déclaration de projet relative à l’extension de la ligne A du TCSP

2ème Partie : Mobilité (N. Bony)
2.1) Carte demandeur d’asile étendue aux centres d’accueil du Douaisis
2.2) Plateforme mobilité – Bilan 2017

3ème Partie : Travaux (D. Frenoy)
3.1) Protocole d’accord à conclure entre le SMTD et la ville d’Ecaillon
3.2) Avenant de transfert de la convention de superposition de gestion parc relais « Delforge » rue des Frères Fache à Aniche
3.3) Cession du fond au Conseil Départemental du Nord gestionnaire de la voirie VL (RD 645 Aniche)
3.4) Mise en accessibilité du quai bus – convention de superposition de gestion arrêt « Résidence Desbordes Valmore » à Dechy

4ème Partie : Marchés publics (M. MANHAB)
4.1) Avenant n°2 au marché n°2015-13 relatif à la maitrise d’œuvre pour le changement des stations centrales en stations latérales sur la ligne A du TCSP

5ème Partie : Finances (M. HAREMZA)
5.1) Indemnité de conseil
5.2) Soutien financier à l’Association des Paralysés de France 2017 et 2018
5.3) Approbation du compte de gestion 2017 (budget principal & budget annexe transport)
5.4) Compte administratif 2017
5.5) Affectation du résultat 2017
5.6) Budget primitif 2018