Comité du 26 septembre 2018

Heure de début : 19h00
Lieu : "Salon Europe I" - Gayant Expo - 59500 DOUAI

1ère Partie : Affaires Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation des comptes rendus de la séance du 27 juin 2018 - 29 août 2018
1.2) Modification du réglement d'utilisation des véhicules du SMTD

2ème Partie : Mobilité - Rémy VANANDREWELT
2.1) Temps fort du CIDFF - Demande de titres
2.2) Renouvellement du stock de titres de transports au SMTD pour l'année 2019

3ème Partie : Commandes Publiques - Maryline LUCAS
3.1) Acquisition de véhicules

4ème Partie : Communication et Affaires juridiques - Christophe DUMONT
4.1) Opération commerciale à l'occasion des fêtes de fin d'année

5ème Partie : Finances - Youssef MANHAB
5.1) Décision modificative n°2-2018 Budget principal
5.2) Décision modificative n°2-2018 Budget annexe
5.3) Régularisation et apurement des comptes de travaux pour compte de tiers

6ème Partie : Travaux - Damien FRENOY
6.1) Principe de subventions aux communes d'actions inscrites au PDU
Modification des modalités de dépôts des dossiers

7ème Partie : Développement durable et Transistion énergétique - Pascal JONIAUX
7.1) Création d'une commission Développement Durable
7.2) Renouvellement du système Billétique
Questions diverses