Découvrez l'ensemble des actes réglementaires du Président du SMTD

Dans cette rubrique, vous pouvez télécharger l'ensemble des arrêtés et décisions du Président.

janvier2025 :
Publié le 09 janvier 2025
Attribution du marché d'assurance auto
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décembre2024 :
Publié le 20 décembre 2024
Marché pour les assurances auto
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Publié le 20 décembre 2024
Marché pour la distribution du magazine d'information
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Publié le 04 août 2025
Attribution du marché de signalisation horizontale
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novembre2024 :
Publié le 08 novembre 2024
Attribution du marché pour l’aménagement d’une aire de covoiturage à Lallaing
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Publié le 08 novembre 2024
Attribution du marché de conception du journal de janvier 2025
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octobre2024 :
Publié le 18 octobre 2024
Marché pour le remplacement des portes
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Publié le 14 octobre 2024
Marché pour l'entretien des espaces verts
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septembre2024 :
Publié le 19 septembre 2024
Réglement intérieur de la CIA pour la Ligne B
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Publié le 19 septembre 2024
Vente d'un parking à Douai
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Publié le 02 septembre 2024
Marché pour l'entretien des toitures du SMTD
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août2024 :
Publié le 02 août 2024
Constitution d'une commission d'indemnisation liée au travaux de la Ligne B
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Publié le 02 août 2024
Attribution du marché pour l'expérimentation de l'autopartage
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Publié le 01 août 2024
Attribution de l'accord cadre à bons de commande pour la prestation de nettoyage des locaux
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Publié le 01 août 2024
Attribution du marché d'impression du journal de septembre 2024
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juillet2024 :
Publié le 22 juillet 2024
Marché pour le dispositif Place Ronde à Waziers
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Publié le 11 juillet 2024
Délégation de fonctions à Mme Claudine PARNETZKI
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Publié le 11 juillet 2024
Attribution du marché de conception du journal de septembre 2024
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Publié le 09 juillet 2024
Contat à BDC - Travaux de réalisation de documents topographiques, parcellaires et fonciers.
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juin2024 :
Publié le 14 juin 2024
Accord-cadre pour l'entretien des parkings
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mai2024 :
Publié le 16 mai 2024
Attribution du marché d'impression du rapport d'activité 2023
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Publié le 02 mai 2024
Attribution du marché d'impression du journal de juin 2024
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mars2024 :
Publié le 27 octobre 2025
Attribution du marché de conception du journal de juin
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Publié le 27 octobre 2025
Attribution du marché de conception du RA 2023
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