Découvrez l'ensemble des actes réglementaires du Président du SMTD

Dans cette rubrique, vous pouvez télécharger l'ensemble des arrêtés et décisions du Président.

août2024 :
Publié le 02 août 2024

Attribution du marché pour l'expérimentation de l'autopartage

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Publié le 01 août 2024

Attribution de l'accord cadre à bons de commande pour la prestation de nettoyage des locaux

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Publié le 01 août 2024

Attribution du marché d'impression du journal de septembre 2024

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juillet2024 :
Publié le 22 juillet 2024

Marché pour le dispositif Place Ronde à Waziers

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Publié le 11 juillet 2024

Délégation de fonctions à Mme Claudine PARNETZKI

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Publié le 11 juillet 2024

Attribution du marché de conception du journal de septembre 2024

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Publié le 09 juillet 2024

Contat à BDC - Travaux de réalisation de documents topographiques, parcellaires et fonciers.

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juin2024 :
Publié le 14 juin 2024

Accord-cadre pour l'entretien des parkings

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mai2024 :
Publié le 16 mai 2024

Attribution du marché d'impression du rapport d'activité 2023

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Publié le 02 mai 2024

Attribution du marché d'impression du journal de juin 2024

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mars2024 :
Publié le 27 octobre 2025

Attribution du marché de conception du journal de juin

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Publié le 27 octobre 2025

Attribution du marché de conception du RA 2023

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février2024 :
Publié le 27 octobre 2025

Attibution du marché de recherche d'amiante et HAP

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Publié le 09 février 2024

Adhésion à Plurélya

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Publié le 09 février 2024

Adhésion à RVVN

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janvier2024 :
Publié le 18 janvier 2024

Adhésion 2024 au GART

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décembre2023 :
Publié le 07 décembre 2023

Attribution du marché pour la réalisation d’une mission CSPS pour les travaux de la ligne B du BHNS

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Publié le 07 décembre 2023

Attribution du marché d'impression du journal de janvier 2024

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novembre2023 :
Publié le 13 novembre 2023

Attribution du marché de conception du journal de janvier 2024

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Publié le 02 novembre 2023

Attribution du marché de création d'un local vélo au SMTD

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août2023 :
Publié le 28 août 2023

Attribution du marché de travaux d'électricité

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Publié le 28 août 2023

Attribution du marché d'installation de clôtures

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juillet2023 :
Publié le 21 juillet 2023

Attribution du marché d'impression du journal

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Publié le 17 juillet 2023

Attribution du marché d'installation de panneaux photovoltaiques

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