Découvrez l'ensemble des actes réglementaires du Président du SMTD

Dans cette rubrique, vous pouvez télécharger l'ensemble des arrêtés et décisions du Président.

mai2025 :
Publié le 04 août 2025

Vente d'un garage à Douai

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Publié le 04 août 2025

Vente d'un véhicule

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avril2025 :
Publié le 11 avril 2025

Modification du réglement intérieur de la CIA

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Publié le 07 avril 2025

Attribution du marché de conception du journal de juin

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Publié le 04 avril 2025

Attribution du marché de prise de notes et de retranscription

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mars2025 :
Publié le 07 mars 2025

Attribution du marché de conception du RA 2024

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février2025 :
Publié le 21 février 2025

Attribution du marché pour la réalisation de dénombrement des usagers

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Publié le 20 février 2025

Attribution du marché de signalétique extérieure

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Publié le 10 février 2025

Adhésion à Plurelya

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Publié le 10 février 2025

Adhésion au GART

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Publié le 10 février 2025

Attribution du marché de contrôle des ouvrages d'art

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Publié le 10 février 2025

Attribution du marché d'impression du journal de janvier 2025

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Publié le 10 février 2025

Attribution du marché de traitement des champignons

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Publié le 10 février 2025

Attribution du marché de travaux du local vellow

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Publié le 10 février 2025

Adhésion à RVVN

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janvier2025 :
Publié le 09 janvier 2025

Attribution du marché d'assurance auto

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décembre2024 :
Publié le 20 décembre 2024

Marché pour les assurances auto

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Publié le 20 décembre 2024

Marché pour la distribution du magazine d'information

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Publié le 04 août 2025

Attribution du marché de signalisation horizontale

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novembre2024 :
Publié le 08 novembre 2024

Attribution du marché pour l’aménagement d’une aire de covoiturage à Lallaing

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Publié le 08 novembre 2024

Attribution du marché de conception du journal de janvier 2025

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octobre2024 :
Publié le 18 octobre 2024

Marché pour le remplacement des portes

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Publié le 14 octobre 2024

Marché pour l'entretien des espaces verts

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septembre2024 :
Publié le 19 septembre 2024

Réglement intérieur de la CIA pour la Ligne B

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