Découvrez l'ensemble des actes réglementaires du Président du SMTD

Dans cette rubrique, vous pouvez télécharger l'ensemble des arrêtés et décisions du Président.

avril2025 :
Publié le 07 avril 2025

Attribution du marché de conception du journal de juin

Consulter
Publié le 04 avril 2025

Attribution du marché de prise de notes et de retranscription

Consulter
mars2025 :
Publié le 07 mars 2025

Attribution du marché de conception du RA 2024

Consulter
février2025 :
Publié le 21 février 2025

Attribution du marché pour la réalisation de dénombrement des usagers

Consulter
Publié le 20 février 2025

Attribution du marché de signalétique extérieure

Consulter
Publié le 10 février 2025

Adhésion à Plurelya

Consulter
Publié le 10 février 2025

Adhésion au GART

Consulter
Publié le 10 février 2025

Attribution du marché de contrôle des ouvrages d'art

Consulter
Publié le 10 février 2025

Attribution du marché d'impression du journal de janvier 2025

Consulter
Publié le 10 février 2025

Attribution du marché de traitement des champignons

Consulter
Publié le 10 février 2025

Attribution du marché de travaux du local vellow

Consulter
Publié le 10 février 2025

Adhésion à RVVN

Consulter
janvier2025 :
Publié le 09 janvier 2025

Attribution du marché d'assurance auto

Consulter
décembre2024 :
Publié le 20 décembre 2024

Marché pour les assurances auto

Consulter
Publié le 20 décembre 2024

Marché pour la distribution du magazine d'information

Consulter
Publié le 04 août 2025

Attribution du marché de signalisation horizontale

Consulter
novembre2024 :
Publié le 08 novembre 2024

Attribution du marché pour l’aménagement d’une aire de covoiturage à Lallaing

Consulter
Publié le 08 novembre 2024

Attribution du marché de conception du journal de janvier 2025

Consulter
octobre2024 :
Publié le 18 octobre 2024

Marché pour le remplacement des portes

Consulter
Publié le 14 octobre 2024

Marché pour l'entretien des espaces verts

Consulter
septembre2024 :
Publié le 19 septembre 2024

Réglement intérieur de la CIA pour la Ligne B

Consulter
Publié le 19 septembre 2024

Vente d'un parking à Douai

Consulter
Publié le 02 septembre 2024

Marché pour l'entretien des toitures du SMTD

Consulter
août2024 :
Publié le 02 août 2024

Constitution d'une commission d'indemnisation liée au travaux de la Ligne B

Consulter