Comité du 12 octobre 2022

Heure de début : 18h00
Lieu : Salle des fêtes Jules Fromont - 1 rue Jules Ferry 59552 LAMBRES LEZ DOUAI

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 15 juin 2022
1.2) Information sur les délégations au Président en vertu de l’article l5211.10
1.3) Renouvellement de la convention d’adhésion au service de prévention du centre de gestion du Nord
1.4) Modification des statuts du syndicat mixte Hauts de France Mobilités
1.5) Modalités de mise en œuvre de l’opération d’autoconsommation photovoltaïque
1.6) Déploiement de la vidéo protection sur le réseau

2^ème Partie : Finances - François CRESTA
2.1) Décision modificative n°1/2022 budget principal
2.2) Décision modificative n°1/2022 budget annexe
2.3) Budget primitif annexe énergie 2022
2.4) Budget annexe énergie : versement complémentaire à la dotation initiale
2.5) Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe transports
2.6) Reprise de la provision suite au litige avec Sam Nord au budget annexe
2.7) Convention relative au financement par la Région du transport scolaire des lycéens sur le périmètre du SMTD (période de janvier à juillet 2022)

3^ème Partie : Juridique et Communication - Christophe DUMONT
3.1) Règlement d’un sinistre causé par une chute d’arbre

4^ème partie : Planification et mise en accessibilité - Jessica TANCA
4.1) Soutien financier au syndicat intercommunal de la région d’Arleux
4.2) Subventions PDU 2022-2023