Comité du 11 décembre 2019

Heure de début : 19h00
Lieu : Salle de conférence évéole - 240 boulevard Pasteur 59287 GUESNAIN

1^ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 25 septembre 2019
1.2) Calendrier des assemblées du SMTD pour l’année 2020
1.3) Information sur les délégations au Président en vertu de l’article l 5211.10
1.4) Information sur les délégations au Bureau Syndical en vertu de l’article l 5211.10
1.5) Délégation au Président
1.6) Aménagements du temps de travail des agents du SMTD
1.7) Suppression de la monétisation du compte épargne temps et mise à jour de ses conditions d’utilisation
1.8) Actualisation du tableau des effectifs – création d’un emploi permanent
1.9) Attribution d’une subvention annuelle a l’amicale du personnel public du SMTD
1.10) Avenant à la convention de mise à disposition d’un réseau fibre optique noire conclue entre Douaisis Agglo et le SMTD
1.11) Modification des fins de services pour les 24 et 31 décembre 2019

2^ème Partie : Evolution de l'offre de transport - Robert STRZELECKI
2.1) Etudes relatives à une modification des lignes 5, 6 et 8 du réseau évéole
2.2) Etude relative à la création d’une nouvelle ligne et a la modification de la ligne 14 du réseau évéole

3^ème Partie : Etude de faisaibilité de la ligne 2 du BHNS – Nadia BONY
3.1) Etude de faisabilité de la ligne B : restitution de la phase 3

4^ème Partie : Mobilité – Rémy VANANDREWELT
4.1) Renouvellement du stock de titres de transports au SMTD pour l’année 2020

5^ème Partie : Commande publique – Maryline LUCAS
5.1) Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du CDG pour une mission d’archivage – Planification annuelle de maintenance
5.2) Contrat à conclure avec la société publique locale STAD
5.3) Avenant n°2 au marché public n°2018-36 relatif à l’exploitation du réseau de transport en commun « eveole » et assistance à maitrise d’ouvrage

6^ème Partie : Finances – Alain PAKOSZ
6.1) Décision modificative n°2/2019 budget principal
6.2) Décision modificative n°2/2019 budget annexe
6.3) Admission en non-valeur des créances proposées par le trésorier
6.4) Déclassement de véhicules
6.5) Sorties d’inventaire

7^ème Partie : Travaux – Damien FRENOY
7.1) Agenda d’accessibilité programme bilan (2016-2019)