Découvrez l'ensemble des actes réglementaires du Président du SMTD

Dans cette rubrique, vous pouvez télécharger l'ensemble des arrêtés et décisions du Président.

juillet2024 :
Publié le 22 juillet 2024
Marché pour le dispositif Place Ronde à Waziers
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Publié le 11 juillet 2024
Délégation de fonctions à Mme Claudine PARNETZKI
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Publié le 11 juillet 2024
Attribution du marché de conception du journal de septembre 2024
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Publié le 09 juillet 2024
Contat à BDC - Travaux de réalisation de documents topographiques, parcellaires et fonciers.
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juin2024 :
Publié le 14 juin 2024
Accord-cadre pour l'entretien des parkings
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mai2024 :
Publié le 16 mai 2024
Attribution du marché d'impression du rapport d'activité 2023
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Publié le 02 mai 2024
Attribution du marché d'impression du journal de juin 2024
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mars2024 :
Publié le 27 octobre 2025
Attribution du marché de conception du journal de juin
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Publié le 27 octobre 2025
Attribution du marché de conception du RA 2023
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février2024 :
Publié le 27 octobre 2025
Attibution du marché de recherche d'amiante et HAP
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Publié le 09 février 2024
Adhésion à Plurélya
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Publié le 09 février 2024
Adhésion à RVVN
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janvier2024 :
Publié le 18 janvier 2024
Adhésion 2024 au GART
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décembre2023 :
Publié le 07 décembre 2023
Attribution du marché pour la réalisation d’une mission CSPS pour les travaux de la ligne B du BHNS
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Publié le 07 décembre 2023
Attribution du marché d'impression du journal de janvier 2024
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novembre2023 :
Publié le 13 novembre 2023
Attribution du marché de conception du journal de janvier 2024
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Publié le 02 novembre 2023
Attribution du marché de création d'un local vélo au SMTD
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août2023 :
Publié le 28 août 2023
Attribution du marché de travaux d'électricité
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Publié le 28 août 2023
Attribution du marché d'installation de clôtures
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juillet2023 :
Publié le 21 juillet 2023
Attribution du marché d'impression du journal
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Publié le 17 juillet 2023
Attribution du marché d'installation de panneaux photovoltaiques
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Publié le 17 juillet 2023
Attribution du marché de travaux d'électricité
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juin2023 :
Publié le 21 octobre 2025
Attribution du marché de télésurveillance
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Publié le 16 juin 2023
Attribution du marché de conception du journal
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