Découvrez l'ensemble des actes réglementaires du Président du SMTD

Dans cette rubrique, vous pouvez télécharger l'ensemble des arrêtés et décisions du Président.

juin2023 :
Publié le 13 juin 2023
Enquête pblique de la ligne B
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avril2023 :
Publié le 03 avril 2023
Attribution du marché de conception du rapport d'activité
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Publié le 03 avril 2023
Attribution du marché de conception du journal
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mars2023 :
Publié le 02 mars 2023
Adhésion 2023 au GART
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Publié le 02 mars 2023
Adhésion 2023 à RVVN
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Publié le 02 mars 2023
Adhésion 2023 à Plurelya
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décembre2022 :
Publié le 16 décembre 2022
Attribution du marché d'assurance
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novembre2022 :
Publié le 22 novembre 2022
Attribution du marché de distribution
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Publié le 22 novembre 2022
Attribution du marché d'impression
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