Comité du mercredi 4 mars 2020 - 19h00

Salle de conférence évéole - 240 boulevard Pasteur 59287 GUESNAIN

1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la seance du mercredi 5 février 2020

2ème Partie : Commande publique - Maryline LUCAS
2.1) Etude de faisabilité de la ligne B : modification de la dénomination de la phase 3, prolongation de la durée du marché et introduction d'une phase supplémentaire

3ème Partie : Communication et affaires juridiques – Christophe DUMONT
3.1) Evolution statutaire du SMTD suite à la parution de la loi LOM
3.2) Avenant n°1 à la convention de superposition de gestion des routes départementales

4ème Partie : Finances – Alain PAKOSZ
4.1) Budget primitif 2020

5ème Partie : Travaux – Damien FRENOY
5.1) Réaménagement de quai bus - Modification de la délibération du 6 février 2019 relative à l'acquisition et la cession de la parcelle BW680p à Douai (Lycée Albert Chatelet)

Etude de faisabilité de la ligne B : modification de la dénomination de la phase 3, prolongation de la durée du marché et introduction d'une phase supplémentaire

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Evolution statutaire du SMTD suite à la parution de la loi LOM

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Avenant n°1 à la convention de superposition de gestion des routes départementales

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Budget primitif 2020

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Réaménagement de quai bus - Modification de la délibération du 6 février 2019 relative à l'acquisition et la cession de la parcelle BW680p à Douai (Lycée Albert Chatelet)

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Comité du mercredi 5 février 2020 - 19h00

Salle de conférence évéole - 240 boulevard Pasteur 59287 GUESNAIN

1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la seance du mercredi 11 decembre 2019

2ème Partie : Evolution de l'offre de transport - Robert STRZELECKI
2.1) Convention portant sur les modalités de gestion technique et financière des services de transports en commun de la ligne régionale n°211 sur le ressort territorial du SMTD

3ème Partie : Mobilité – Rémy VANANDREWELT
3.1) Plateforme Mobilité du Douaisis – Bilan 2019

4ème Partie : Finances – Alain PAKOSZ
4.1) Rapport d’orientation budgetaire 2020

Convention portant sur les modalités de gestion technique et financière des services de transports en commun de la ligne régionale n°211 sur le ressort territorial du SMTD

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Plateforme Mobilité du Douaisis – Bilan 2019

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Rapport d’orientation budgetaire 2020

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Rapport d’orientation budgetaire 2020 - Annexe

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