Comité du mercredi 27 mars 2019 - 19h00

Salle des fêtes de la Mairie - Hôtel de Ville - Place André Bordeu 59119 WAZIERS

1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 6 février 2019        
1.2) Modification du calendrier des assemblées du SMTD pour l’année 2019    
1.3) Modification statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités         

2ème Partie : Mobilité – Rémi VANANDREWELT
2.1) Plateforme Mobilité - Bilan 2018
2.2) Guide Mobilité 2019

3ème Partie : Commande public –  Maryline LUCAS
3.1) Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour une mission d’archivage

4ème Partie : Communication et Affaires juridiques – Christophe DUMONT
4.1) Avenant à conclure à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au controle de légalité
4.2) Evolution statutaire du SMTD – Extension de périmètre à toutes les communes membres de la Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent

5ème Partie : Finances – Youssef MANHAB
5.1) Budget primitif 2019

6ème Partie : Travaux d’infrastructure et de bâtiments – Damien FRENOY
6.1) Avenant n°6 à la convention de mise en souterrain des réseaux électriques basse tension et de communications électriques

 

Comité du mercredi 6 février 2019 - 19h00

Salle des fêtes "Henri Martel" - Rue Aragon 59287 LEWARDE

1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 12 décembre 2018
1.2) Annulation de la délibération SMTD 2017.02.2.2 du 1er février relatif au rachat de la fibre optique
1.3) Affiliation volontaire au centre de gestion du Nord
1.4) Revalorisation de la participation du SMTD à la prévoyance des agents
1.5) Extension des bénéficiaires du titre de transport à tarif réduit au profit des demandeurs d'asile aux procédures Dublin
1.6) Extension des bénéficiaires du titre de transport à tarif réduit au profit des demandeurs d'asile aux mineurs non-accompagnés
1.7) Augmentation du nombre de renouvellement du titre de transport à tarif réduit au profit des demandeurs d'emploi
1.8) Mise en place de la gratuité dans les transports scolaires (un aller-retour/jour)
1.9) Propositions évolutions de la gamme tarifaire en 2019

2ème Partie : Commandes publiques – Maryline LUCAS
2.1) Appel d'offres relatif au renouvellement des cablages réseaux des bâtiments administratifs et exploitation du dépôt de la STAD
2.2) Appel d'offres relatif à l'étudede faisabilité et à la concertation préalable pour la réalisation de la ligne B des bus à haut niveau de service sur le territoire du SMTD

3ème Partie : Finances – Youssef MANHAB
3.1) Admission en non-valeur des créances proposées par le trésorier
3.2) Liste des associations exonérées du versement destiné au financement des transports en commun
3.3) Sortie d'inventaire
3.4) Rapport d'orientation budgétaire

4ème Partie : Travaux d’infrastructure et de bâtiments – Damien FRENOY
4.1) Réaménagement de quais bus - Acquisition partielle de la parcelle BW680P située 357 rue marceline à Douai (Lycée Albert Châtelet)

Annulation de la délibération SMTD 2017.02.2.2 du 1er février relatif au rachat de la fibre optique

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Affiliation volontaire au centre de gestion du Nord

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Revalorisation de la participation du SMTD à la prévoyance des agents

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Extension des bénéficiaires du titre de transport à tarif réduit au profit des demandeurs d'asile aux procédures Dublin

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Extension des bénéficiaires du titre de transport à tarif réduit au profit des demandeurs d'asile aux mineurs non-accompagnés

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Augmentation du nombre de renouvellement du titre de transport à tarif réduit au profit des demandeurs d'emploi

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Mise en place de la gratuité dans les transports scolaires (un aller-retour/jour)

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Propositions évolutions de la gamme tarifaire en 2019

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Appel d'offres relatif au renouvellement des cablages réseaux des bâtiments administratifs et exploitation du dépôt de la STAD

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Appel d'offres relatif à l'étudede faisabilité et à la concertation préalable pour la réalisation de la ligne B des bus à haut niveau de service sur le territoire du SMTD

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Admission en non-valeur des créances proposées par le trésorier

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Liste des associations exonérées du versement destiné au financement des transports en commun

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Sortie d'inventaire

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Rapport d'orientation budgétaire

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Réaménagement de quais bus - Acquisition partielle de la parcelle BW680P située 357 rue marceline à Douai (Lycée Albert Châtelet)

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