Comité du mercredi 19 juin 2019 - 19h00

Salle polyvalente de la Maison des Associations de la Clochette - 163 avenue Gounot 59500 DOUAI

1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 27 mars 2019        
1.2) Information sur les délégations au Président en vertu de l'article L 5211.10
1.3) Information sur les délégations au bureau Syndical en vertu de l'article L 5211.10
1.4) Délibération fixant les conditions de prise en charge du compte personnel de formation, du bilan de compétences et de la validation des acquis de l'expérience
1.5) Convention relative au financement par la Région du Transport Scolaire des lycéens sur le périmètre du SMTD
1.6) Convention relative à l'organisation et au financement du Transport Scolaire et des dessertes urbains par le réseau régional dans le ressort du SMTD

2ème Partie : Evolution de l'offre de transport – Robert STRZELECKI
2.1) Extension du réseau de lignes régulières et services scolaires et création d'une nouvelle agence commerciale
2.2) Information complémentaire aux annexes à la note relative à l'extension du réseau
2.3) Modification de la desserte du TAD'eveole
2.4) Demande d'arrêt de bus Quartier Saint Charles à Flines les Râches

3ème Partie : Etude de la Ligne 2 du BHNS –  Nadia BONY
3.1) Modification de la desserte de la Ligne 2

4ème Partie : Mobilité – Remi VANANDREWELT
4.1) Elargissement du périmètre d'application de la délibération n°2017.6.2.2 instaurant le principe de subventionnement aux communes d'actions inscrites au PDU
4.2) Mise en place d'un service de location de Vélos à Assistance Electrique

5ème Partie : Commandes publiques – Maryline LUCAS
5.1) Avenant n°1 au marché public n°2018-36 relatif à l'exploitation du réseau de transport en commun "eveole" et assistance à maitrise d'ouvrage

6ème Partie : Communication et affaires juridiques – Christophe DUMONT
6.1) Semaine de la Mobilité 2019 - Jourée de gratuité du réseau eveole
6.2) Semaine de la mobilité 2019 - Organisation évènementielle

7ème Partie : Finances – Youssef MANHAB
7.1) Approbation du compte de gestion 2018 (Budget principal et Budget annexe transport)
7.2) Compte administratif 2018
7.3) Affectation du résultat 2018
7.4) Budget supplémentaire 2019
7.5) Cession et sortie d'inventaire
7.6) Soutien financier à l'APF France Handicap
7.7) Dépenses à imputer aux comptes 6232 et 6257

8ème Partie : Travaux d'infrastructure et de bâtiments – Damien FRENOY
8.1) Renforcement de la dépense incendie à proximité de la station carburant située à l'arrière du dépôt eveole (240 boulevard Pasteur - GUESNAIN)

Information sur les délégations au Président en vertu de l'article L 5211.10   

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Information sur les délégations au bureau Syndical en vertu de l'article L 5211.10

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Délibération fixant les conditions de prise en charge du compte personnel de formation, du bilan de compétences et de la validation des acquis de l'expérience

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Convention relative au financement par la Région du Transport Scolaire des lycéens sur le périmètre du SMTD

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Convention relative à l'organisation et au financement du Transport Scolaire et des dessertes urbains par le réseau régional dans le ressort du SMTD

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Extension du réseau de lignes régulières et services scolaires et création d'une nouvelle agence commerciale

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Modification de la desserte du TAD'eveole

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Demande d'arrêt de bus Quartier Saint Charles à Flines les Râches

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Modification de la desserte de la Ligne 2

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Elargissement du périmètre d'application de la délibération n°2017.6.2.2 instaurant le principe de subventionnement aux communes d'actions inscrites au PDU

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Mise en place d'un service de location de Vélos à Assistance Electrique

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Avenant n°1 au marché public n°2018-36 relatif à l'exploitation du réseau de transport en commun "eveole" et assistance à maitrise d'ouvrage

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Semaine de la Mobilité 2019 - Jourée de gratuité du réseau eveole

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Semaine de la mobilité 2019 - Organisation évènementielle

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Approbation du compte de gestion 2018 (Budget principal et Budget annexe transport)

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Compte administratif 2018

Budget principal

Budget annexe

Affectation du résultat 2018

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Budget supplémentaire 2019

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Cession et sortie d'inventaire

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Soutien financier à l'APF France Handicap

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Dépenses à imputer aux comptes 6232 et 6257

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Renforcement de la dépense incendie à proximité de la station carburant située à l'arrière du dépôt eveole (240 boulevard Pasteur - GUESNAIN)

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Comité du mercredi 27 mars 2019 - 19h00

Salle des fêtes de la Mairie - Hôtel de Ville - Place André Bordeu 59119 WAZIERS

1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 6 février 2019        
1.2) Modification du calendrier des assemblées du SMTD pour l’année 2019    
1.3) Modification statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités         

2ème Partie : Mobilité – Rémi VANANDREWELT
2.1) Plateforme Mobilité - Bilan 2018
2.2) Guide Mobilité 2019

3ème Partie : Commande public –  Maryline LUCAS
3.1) Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour une mission d’archivage

4ème Partie : Communication et Affaires juridiques – Christophe DUMONT
4.1) Avenant à conclure à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au controle de légalité
4.2) Evolution statutaire du SMTD – Extension de périmètre à toutes les communes membres de la Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent

5ème Partie : Finances – Youssef MANHAB
5.1) Budget primitif 2019

6ème Partie : Travaux d’infrastructure et de bâtiments – Damien FRENOY
6.1) Avenant n°6 à la convention de mise en souterrain des réseaux électriques basse tension et de communications électriques

 

Modification statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités         

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Guide Mobilité 2019

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Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour une mission d’archivage

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Avenant à conclure à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au controle de légalité

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Evolution statutaire du SMTD – Extension de périmètre à toutes les communes membres de la Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent

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 Avenant n°6 à la convention de mise en souterrain des réseaux électriques basse tension et de communications électriques

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Comité du mercredi 6 février 2019 - 19h00

Salle des fêtes "Henri Martel" - Rue Aragon 59287 LEWARDE

1ère Partie : Affaire Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 12 décembre 2018
1.2) Annulation de la délibération SMTD 2017.02.2.2 du 1er février relatif au rachat de la fibre optique
1.3) Affiliation volontaire au centre de gestion du Nord
1.4) Revalorisation de la participation du SMTD à la prévoyance des agents
1.5) Extension des bénéficiaires du titre de transport à tarif réduit au profit des demandeurs d'asile aux procédures Dublin
1.6) Extension des bénéficiaires du titre de transport à tarif réduit au profit des demandeurs d'asile aux mineurs non-accompagnés
1.7) Augmentation du nombre de renouvellement du titre de transport à tarif réduit au profit des demandeurs d'emploi
1.8) Mise en place de la gratuité dans les transports scolaires (un aller-retour/jour)
1.9) Propositions évolutions de la gamme tarifaire en 2019

2ème Partie : Commandes publiques – Maryline LUCAS
2.1) Appel d'offres relatif au renouvellement des cablages réseaux des bâtiments administratifs et exploitation du dépôt de la STAD
2.2) Appel d'offres relatif à l'étudede faisabilité et à la concertation préalable pour la réalisation de la ligne B des bus à haut niveau de service sur le territoire du SMTD

3ème Partie : Finances – Youssef MANHAB
3.1) Admission en non-valeur des créances proposées par le trésorier
3.2) Liste des associations exonérées du versement destiné au financement des transports en commun
3.3) Sortie d'inventaire
3.4) Rapport d'orientation budgétaire

4ème Partie : Travaux d’infrastructure et de bâtiments – Damien FRENOY
4.1) Réaménagement de quais bus - Acquisition partielle de la parcelle BW680P située 357 rue marceline à Douai (Lycée Albert Châtelet)

Annulation de la délibération SMTD 2017.02.2.2 du 1er février relatif au rachat de la fibre optique

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Affiliation volontaire au centre de gestion du Nord

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Revalorisation de la participation du SMTD à la prévoyance des agents

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Extension des bénéficiaires du titre de transport à tarif réduit au profit des demandeurs d'asile aux procédures Dublin

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Extension des bénéficiaires du titre de transport à tarif réduit au profit des demandeurs d'asile aux mineurs non-accompagnés

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Augmentation du nombre de renouvellement du titre de transport à tarif réduit au profit des demandeurs d'emploi

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Mise en place de la gratuité dans les transports scolaires (un aller-retour/jour)

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Propositions évolutions de la gamme tarifaire en 2019

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Appel d'offres relatif au renouvellement des cablages réseaux des bâtiments administratifs et exploitation du dépôt de la STAD

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Appel d'offres relatif à l'étudede faisabilité et à la concertation préalable pour la réalisation de la ligne B des bus à haut niveau de service sur le territoire du SMTD

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Admission en non-valeur des créances proposées par le trésorier

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Liste des associations exonérées du versement destiné au financement des transports en commun

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Sortie d'inventaire

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Rapport d'orientation budgétaire

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Réaménagement de quais bus - Acquisition partielle de la parcelle BW680P située 357 rue marceline à Douai (Lycée Albert Châtelet)

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