Comité du mercredi 27 juin 2018 - 19h00

" Salle Serge Lange "
rue d’Estiennes d’Orves
59146 PECQUENCOURT

ORDRE DU JOUR

1ère Partie : Affaires Générales (C. HATU)
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 6 juin 2018
1.2) Information sur les délégations au Président en vertu de l’article l 5211.10 .
1.3) Information sur les délégations au bureau syndical en vertu de l’article l 5211.10
1.4) Actualisation du tableau des effectifs
1.5) Adhésion du SMTD a la médiation préalable obligatoire mise en place par le Centre de Gestion du Nord
1.6) Suppression d’une condition d’octroi de la carte senior /// point ajourné
1.7) Rapport d’activité 2017

2ème Partie : Mobilite (N. BONY)
2.1) Semaine de la Mobilité 2018 – Journée de découverte du réseau évéole
2.2) Semaine de la Mobilite 2018 – Organisation évènementielle

3ème Partie : Travaux (D. FRENOY)
3.1) Mise en accessibilité du quai bus de la Résidence Valmore à Dechy

 
  • Information sur les délégations au Président en vertu de l’article l 5211.10 du CGCT
 

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  • Information sur les délégations au Bureau Syndical en vertu de l’article l 5211.10 du CGCT
 

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  • Actualisation du tableau des effectifs
 

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  • Adhésion du SMTD à la médiation préalable obligatoire mise en place par le Centre de Gestion du Nord
 

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  • Rapport d’activité 2017
 

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  • Semaine de la Mobilité 2018 – Journée de la découverte du réséau évéole
 

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  • Semaine de la Mobilité 2018 – Organisation événementielle
 

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  • Mise en accessibilité du quai bus de la Résidence Valmore à Dechy – convention de superposition de gestion
 

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Comité du mercredi 6 juin 2018

Gayant Expo
Salon Marceline
59500 Douai

ORDRE DU JOUR

1ère partie : Affaires Générales (C. Hatu)
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 16 mai 2018

2ème partie : Finances (M. Haremza)
2.1) Décision modificative n°1/2018 budget principal
2.2) Décision modificative n°1/2018 budget annexe
Annexe jugement TA Lille SMTD/APTS

3ème partie : Proposition de M. Bruneel

  • Décision modificative - Budget principal 2018
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  • Décision modificative - Budget annexe 2018
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Comité du mercredi 16 mai 2018

A la salle du Conseil en Mairie
Place Jean Jaurès
59450 SIN LE NOBLE

ORDRE DU JOUR

1ère partie : Affaires Générales (C. Hatu)
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 28 mars 2018
1.2) Protocole d’accord transactionnel relatif aux travaux de voirie et aménagement urbains – ligne A
1.3) Evolution de la grille tarifaire- proposition de deux alternatives /// point ajourné

  • Protocole d'accord transactionnel relatif aux travaux de voirie et d'aménagement urbains - Ligne A
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Comité du mercredi 28 mars 2018

Salle Henri Martel
163 Rue Salvador Allendé
59151 ARLEUX

ORDRE DU JOUR

1ère Partie : Affaires Générales (C. Hatu)
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 13 décembre 2017
1.2) Revalorisation de la participation du SMTD a la prévoyance des agents
1.3) Participation financière a la réalisation d’une étude de programmation et de définition de projet urbain – secteur de la gare de Douai
1.4) Prorogation de la déclaration de projet relative à l’extension de la ligne A du TCSP

2ème Partie : Mobilité (N. Bony)
2.1) Carte demandeur d’asile étendue aux centres d’accueil du Douaisis
2.2) Plateforme mobilité – Bilan 2017

3ème Partie : Travaux (D. Frenoy)
3.1) Protocole d’accord à conclure entre le SMTD et la ville d’Ecaillon
3.2) Avenant de transfert de la convention de superposition de gestion parc relais « Delforge » rue des Frères Fache à Aniche
3.3) Cession du fond au Conseil Départemental du Nord gestionnaire de la voirie VL (RD 645 Aniche)
3.4) Mise en accessibilité du quai bus – convention de superposition de gestion arrêt « Résidence Desbordes Valmore » à Dechy

4ème Partie : Marchés publics (M. MANHAB)
4.1) Avenant n°2 au marché n°2015-13 relatif à la maitrise d’œuvre pour le changement des stations centrales en stations latérales sur la ligne A du TCSP

5ème Partie : Finances (M. HAREMZA)
5.1) Indemnité de conseil
5.2) Soutien financier à l’Association des Paralysés de France 2017 et 2018
5.3) Approbation du compte de gestion 2017 (budget principal & budget annexe transport)
5.4) Compte administratif 2017
5.5) Affectation du résultat 2017
5.6) Budget primitif 2018

 
  • Revalorisation de la participation du SMTD à la prévoyance des agents
 
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  • Participation financière à la réalisation d'une étude de programmation et de définition de projet urbain - secteur Gare de Douai
 
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  • Prorogation de la déclaration de projet relative à l'extension de la ligne A du TCSP
 
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  • Carte demandeur d'asile étendue aux centres d'accueil du Douaisis
 
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  • Protocole d'accord à conclure entre le SMTD et la ville d'Ecaillon
 
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  • Avenant de transfert de la convention de superposition de gestion du parc relais "Delforge" à Aniche - Bornes de charge pour véhicules électrique et hybrides rechargeables
 
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  • Cession du fond au Conseil Départemental du NOrd , gestionnaire de la voirie VL (RD645 Aniche)
 
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  • Mise en accessibilité du quai bus - Convention de superposition de gestion de l'arrêt "Res. Desbordes Valmore" à Dechy
 
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  • Avenant 2 du marché 2015-13 relatif à la maitrise d'oeuvre pour le changement des stations centrales en stations latérales sur la ligne A du TCSP
 
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  • Indemnité de conseil
 
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  • Soutien financier à l'association des paralysés de France 2017-2018
 
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  • Approbation du compte de gestion 2017 - Budget principal et annexe
 
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  • Compte administratif 2017 du budget principal et annexe
 
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  • Affectation du résultat 2017
 
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  • Budget primitif 2018 - Budget principal et annexe
 
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