Comité du mercredi 14 novembre 2018 - 19h00

A L’Espace Fêtes Culture Jacques Duclos - Place Roger Salengro - 59287 Guesnain

1ère Partie : Affaires Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 26 septembre 2018
1.2) Avenant n°1 à la convention relative au transport scolaire et aux lignes pénétrantes
1.3) Remboursement des frais exposés des élus du SMTD dans le cadre de leur fonction

2ème Partie : Ligne 2 - Nadia BONY
2.1) Présentation de la méthodologie mise en œuvre dans le cadre de la ligne 2

3ème Partie : Commandes Publiques - Maryline LUCAS
3.1) Exonération partielle de pénalités de la société Bureau Veritas
3.2) Exonération partielle de pénalités de la société AC Environnement

4ème Partie : Communication et Affaires juridiques - Christophe DUMONT
4.1) Protocole transactionnel à conclure avec APTS
4.2) Evolution statutaire du Syndicat Mixte des Transports du Douaisis

5ème Partie : Finances - Youssef MANHAB
5.1) Décision modificative n°4-2018 - Budget principal

6ème Partie : Travaux - Damien FRENOY
6.1) Installation d’un sanitaire pour les conducteurs de bus à Sin le Noble – Lycee Rimbaud

Questions diverses

Comité du mercredi 26 septembre 2018 - 19h00

"Salon Europe I" - Gayant Expo - 59500 DOUAI

1ère Partie : Affaires Générales - Claude HEGO
1.1) Approbation des comptes rendus de la séance du 27 juin 2018 - 29 août 2018
1.2) Modification du réglement d'utilisation des véhicules du SMTD

2ème Partie : Mobilité - Rémy VANANDREWELT
2.1) Temps fort du CIDFF - Demande de titres
2.2) Renouvellement du stock de titres de transports au SMTD pour l'année 2019

3ème Partie : Commandes Publiques - Maryline LUCAS
3.1) Acquisition de véhicules

4ème Partie : Communication et Affaires juridiques - Christophe DUMONT
4.1) Opération commerciale à l'occasion des fêtes de fin d'année

5ème Partie : Finances - Youssef MANHAB
5.1) Décision modificative n°2-2018 Budget principal
5.2) Décision modificative n°2-2018 Budget annexe
5.3) Régularisation et apurement des comptes de travaux pour compte de tiers

6ème Partie : Travaux - Damien FRENOY
6.1) Principe de subventions aux communes d'actions inscrites au PDU
Modification des modalités de dépôts des dossiers

7ème Partie : Développement durable et Transistion énergétique - Pascal JONIAUX
7.1) Création d'une commission Développement Durable
7.2) Renouvellement du système Billétique
Questions diverses

Modification du réglement d'utilisation des véhicules du SMTD

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Temps fort du CIDFF - Demande de titres

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Renouvellement du stock de titres de transports au SMTD pour l'année 2019

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Acquisition de véhicules

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Opération commerciale à l'occasion des fêtes de fin d'année

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Décision modificative n°2-2018 Budget principal

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Décision modificative n°2-2018 Budget annexe

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Régularisation et apurement des comptes de travaux pour compte de tiers

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Principe de subventions aux communes d'actions inscrites au PDU - Modification des modalités de dépôts des dossiers

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Création d'une commission Développement Durable

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Renouvellement du système Billétique

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Comité du mercredi 29 août 2018 - 19h00

"Salon Marceline" - Gayant Expo - 59500 DOUAI

1ère Partie : Affaires Générales
1.1) Election du Président
1.2) Composition du Bureau Syndical
1.3) Election des membres du Bureau Syndical
1.4) Désignation des représentants du SMTD au sein de la Société Publique Locale : Société de Transports de l’Arrondissement de Douai

Election du Président

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Composition du Bureau Syndical

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Election des membres du Bureau Syndical

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Désignation des représentants du SMTD au sein de la Société Publique Locale - STAD

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Comité du mercredi 25 juillet 2018 - 19h00

" Salon Marceline " - Gayant Expo - 59500 DOUAI

1ère Partie : Affaires Générales
1.1) Election du Président
1.2) Composition du Bureau Syndical
1.3) Election des membres du Bureau Syndical
1.4) Désignation des représentants du SMTD au sein de la Société Publique Locale : Société de Transports de l’Arrondissement de Douai

♦♦♦ Comité ajourné faute de quorum : Procès verbal de carences de délibérations du comité syndical

Comité du mercredi 27 juin 2018 - 19h00

" Salle Serge Lange " - rue d’Estiennes d’Orves - 59146 PECQUENCOURT

1ère Partie : Affaires Générales (C. HATU)
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 6 juin 2018
1.2) Information sur les délégations au Président en vertu de l’article l 5211.10 .
1.3) Information sur les délégations au bureau syndical en vertu de l’article l 5211.10
1.4) Actualisation du tableau des effectifs
1.5) Adhésion du SMTD a la médiation préalable obligatoire mise en place par le Centre de Gestion du Nord
1.6) Suppression d’une condition d’octroi de la carte senior /// point ajourné
1.7) Rapport d’activité 2017

2ème Partie : Mobilite (N. BONY)
2.1) Semaine de la Mobilité 2018 – Journée de découverte du réseau évéole
2.2) Semaine de la Mobilite 2018 – Organisation évènementielle

3ème Partie : Travaux (D. FRENOY)
3.1) Mise en accessibilité du quai bus de la Résidence Valmore à Dechy

Information sur les délégations au Président en vertu de l’article l 5211.10 du CGCT

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Information sur les délégations au Bureau Syndical en vertu de l’article l 5211.10 du CGCT

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Actualisation du tableau des effectifs

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Adhésion du SMTD à la médiation préalable obligatoire mise en place par le Centre de Gestion du Nord

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Rapport d’activité 2017

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Semaine de la Mobilité 2018 – Journée de la découverte du réséau évéole

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Semaine de la Mobilité 2018 – Organisation événementielle

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Mise en accessibilité du quai bus de la Résidence Valmore à Dechy – convention de superposition de gestion

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Comité du mercredi 6 juin 2018

Gayant Expo - Salon Marceline - 59500 Douai

1ère partie : Affaires Générales (C. Hatu)
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 16 mai 2018

2ème partie : Finances (M. Haremza)
2.1) Décision modificative n°1/2018 budget principal
2.2) Décision modificative n°1/2018 budget annexe
Annexe jugement TA Lille SMTD/APTS

3ème partie : Proposition de M. Bruneel

Décision modificative - Budget principal 2018

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Décision modificative - Budget annexe 2018

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Comité du mercredi 16 mai 2018

A la salle du Conseil en Mairie Place Jean Jaurès 59450 SIN LE NOBLE

1ère partie : Affaires Générales (C. Hatu)
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 28 mars 2018
1.2) Protocole d’accord transactionnel relatif aux travaux de voirie et aménagement urbains – ligne A
1.3) Evolution de la grille tarifaire- proposition de deux alternatives /// point ajourné

Protocole d'accord transactionnel relatif aux travaux de voirie et d'aménagement urbains - Ligne A                                             

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Comité du mercredi 28 mars 2018

Salle Henri Martel - 163 Rue Salvador Allendé - 59151 ARLEUX

1ère Partie : Affaires Générales (C. Hatu)
1.1) Approbation du compte rendu de la séance du 13 décembre 2017
1.2) Revalorisation de la participation du SMTD a la prévoyance des agents
1.3) Participation financière a la réalisation d’une étude de programmation et de définition de projet urbain – secteur de la gare de Douai
1.4) Prorogation de la déclaration de projet relative à l’extension de la ligne A du TCSP

2ème Partie : Mobilité (N. Bony)
2.1) Carte demandeur d’asile étendue aux centres d’accueil du Douaisis
2.2) Plateforme mobilité – Bilan 2017

3ème Partie : Travaux (D. Frenoy)
3.1) Protocole d’accord à conclure entre le SMTD et la ville d’Ecaillon
3.2) Avenant de transfert de la convention de superposition de gestion parc relais « Delforge » rue des Frères Fache à Aniche
3.3) Cession du fond au Conseil Départemental du Nord gestionnaire de la voirie VL (RD 645 Aniche)
3.4) Mise en accessibilité du quai bus – convention de superposition de gestion arrêt « Résidence Desbordes Valmore » à Dechy

4ème Partie : Marchés publics (M. MANHAB)
4.1) Avenant n°2 au marché n°2015-13 relatif à la maitrise d’œuvre pour le changement des stations centrales en stations latérales sur la ligne A du TCSP

5ème Partie : Finances (M. HAREMZA)
5.1) Indemnité de conseil
5.2) Soutien financier à l’Association des Paralysés de France 2017 et 2018
5.3) Approbation du compte de gestion 2017 (budget principal & budget annexe transport)
5.4) Compte administratif 2017
5.5) Affectation du résultat 2017
5.6) Budget primitif 2018

Revalorisation de la participation du SMTD à la prévoyance des agents

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Participation financière à la réalisation d'une étude de programmation et de définition de projet urbain - secteur Gare de Douai

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Prorogation de la déclaration de projet relative à l'extension de la ligne A du TCSP

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Carte demandeur d'asile étendue aux centres d'accueil du Douaisis

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Protocole d'accord à conclure entre le SMTD et la ville d'Ecaillon

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Avenant de transfert de la convention de superposition de gestion du parc relais "Delforge" à Aniche - Bornes de charge pour véhicules électrique et hybrides rechargeables

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Cession du fond au Conseil Départemental du Nord , gestionnaire de la voirie VL (RD645 Aniche)

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Mise en accessibilité du quai bus - Convention de superposition de gestion de l'arrêt "Res. Desbordes Valmore" à Dechy

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Avenant 2 du marché 2015-13 relatif à la maitrise d'oeuvre pour le changement des stations centrales en stations latérales sur la ligne A du TCSP

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Indemnité de conseil

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Soutien financier à l'association des paralysés de France 2017-2018

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Approbation du compte de gestion 2017 - Budget principal et annexe

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Compte administratif 2017 du budget principal et annexe

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Affectation du résultat 2017

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Budget primitif 2018 - Budget principal et annexe

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